Accident corporel

À la suite d’un accident route, une erreur médicale ou un accident vie, nombreuses sont les formes de dommages corporels réclamant une indemnisation.

Si on ne connaît pas grand-chose sur le sujet, on risque de tomber dans de différents pièges des assureurs ayant pour but de réduire le montant. De plus en plus de victimes ignorent les démarches à effectuer.

Pour les aider à en savoir plus, on a pris soin de rédiger cet article récapitulant les infos importantes à savoir. Mais avant d’aborder les détails, il importe de vous apporter une signification de l’accident corporel.

C’est quoi un accident corporel ?

De manière légale, il n’existe pas jusqu’à présent une définition accident corporel. Pourtant, on peut tout de même l’expliquer en analysant les termes qui le composent.

L’accident est un événement mal anticipé et imprévisible. Contrairement à la maladie, il survient d’un coup sans investissement. Afin de mieux éclaircir le sujet, prenons l’exemple d’une personne qui fait une chute ou un enfant qui tombe dans l’escalier.

Pour le concept corporel, elle s’oppose au terme de matériel. L’accident matériel occasionne uniquement des dommages d’un ou des objets.

D’après l’analyse de ces mots, on peut trouver une définition de l’accident corporel. Celui-ci correspond à un incident que l’on ne peut prévoir et qui entraîne de manière involontaire un préjudice corporel à la victime.

Vous avez sans doute déjà entendu parler des accidents corporels circulation. Comme leur nom les suggère si bien, il s’agit d’un choc soudain impliquant un véhicule terrestre à moteur et une personne ayant comme suite des préjudices corporels.

Après l’incident, la victime accident reçoit une légère ou grave blessure physique requérant des soins médicaux.

En tenant compte de ces explications, un accident corporel écarte les actes intentionnels. Qu’il s’agisse d’un accident à l’école ou accident route, le phénomène survient sans l’avoir souhaité ou planifié. Dans ce cas, les catastrophes naturelles, les suicides et les homicides volontaires n’en font pas partie.

Il est nécessaire de signaler que ce type d’accident se rapporte à quelques usagers. On distingue des victimes ou impliqués. Et il y a aussi ce qu’on appelle les indemnes.

Parmi les victimes, on peut les classer en deux catégories : les blessés et les tués. Pour les blessés, certaines personnes sont admises patients hôpital plus d’une journée.

Quant aux victimes avec de légères blessures, elles nécessitent tout simplement des soins médicaux, mais n’ont pas besoin d’être reçues comme patients à l’hôpital.

Comment sont indemnisés les victimes d’un accident corporel ?

Que cela concerne l’accident médical, accident route ou accident vie, toute victime de dommages corporels doit être indemnisée.  

Il faut bien admettre que le sujet se sent parfois perdu au milieu des démarches administratives. Les compagnies d’assurance ont intérêt à profiter de la situation. Si on ne maîtrise pas vraiment l’indemnisation préjudice corporel, on risque d’être tombé dans leur piège.

Quoi qu’il en soit, sachez que l’indemnisation accident dépend beaucoup de la nature de l’incident ainsi que des circonstances du préjudice. Il faut pareillement considérer la responsabilité ou l’obligation d’un tiers ainsi que les assurances.

À part cela, le processus d’indemnisation découle du facteur de l’accident corporel. Il faut ainsi tenir compte de son origine déterminant les règles et conditions de la réparation.

Pour mieux comprendre nos idées, il convient d’élucider les termes : dommage corporel. Il s’agit d’une atteinte liée à l’intégrité physique psychique d’une victime, qu’elle soit permanente ou provisoire.

Dans tous les cas, l’accidenté a droit indemnisation préjudice corporel. Afin d’en bénéficier, découvrez les étapes à prendre en considération :

  • La déclaration de l’accident

Cette première démarche a pour objectif de déclarer l’incident à la compagnie d’assurance. Avant d’enclencher le processus d’indemnisation, la victime accident doit vérifier le contenu du contrat d’assurance.

En France, beaucoup de personnes sont couvertes par le contrat de garantie accidents vie. Il est réservé aux victimes d’un accident avec l’absence d’un tiers responsable et qui ne possèdent aucune couverture.

En dépit de cette situation, la formule propose une indemnisation accident. La consultation au préalable du contrat vous permet de connaître tous vos droits.

Cela dit, la déclaration de l’accident corporel ne doit pas dépasser les cinq jours après le sinistre. En cas d’accident route avec un tiers responsable, celui-ci doit aussi communiquer l’accident à son assurance.

Il est impératif d’ajouter dans la déclaration le nom de la compagnie d’assurance, le numéro du contrat, le lieu, la date et les circonstances de l’accident. S’il y a des témoins, n’hésitez pas à mentionner leurs noms et adresses.

  • La collection des pièces à conviction

Comme après un accident médical, la victime accident corporel est invitée à rassembler toutes les pièces justificatives affirmant ses préjudices corporels. Elles sont d’une grande utilité majorant le montant de l’indemnisation.

L’assureur en fait usage afin d’évaluer le degré des dommages. Sans ces documents, l’accidenté ne peut pas confirmer sa déclaration sur les dégâts corporels qu’il a subis. 

En général, ces pièces comprennent un certificat médical initial, des ordonnances de soin, des certificats d’arrêt de travail et bien d’autres.

Si le préjudice corporel est de forme légère, la compagnie d’assurance procède elle-même  à leur étude. Dans le cas contraire, l’évaluation des dommages nécessite une expertise médicale.

  • L’expertise médicale

À un moment donné, l’assureur met en doute la déclaration de la victime accident route concernant les dommages corporels. En ce sens, il décide d’engager un médecin spécialiste accomplissant l’expertise.

Ce praticien possède à part son diplôme de médecin, une agrégation ou un certificat d’aptitude professionnelle. Ces attestations l’autorisent à mener une évaluation du préjudice corporel d’un individu. 

Puisqu’il est en étroite collaboration avec l’assurance, son objectif consiste à alléger le droit indemnisation accident corporel de la victime.

Pour ce faire, il va l’ausculter et l’interroger sur les circonstances du drame. Puis il lui attribue une note selon chaque préjudice. Il possède 20 jours afin de présenter son rapport d’expertise à la personne accidentée et à l’assureur.

Dans ce bilan, il détermine l’ampleur et la nature du préjudice corporel selon l’étude de l’atteinte à l’intégrité physique psychique de la victime. Il procède généralement à la rédaction des données sur le déficit fonctionnel permanent.

Certaines victimes ne se préparent pas à cette démarche. En conséquence, elles se sentent stressées et ne sont pas en état de répondre aux questions du médecin au service de l’assurance.

Dans ce cas, il reste envisageable d’engager un médecin-conseil pouvant les assister pendant l’examen médical. Il leur apporte son soutien et anticipe les difficultés. 

Avec la déclaration de l’accident, l’analyse des pièces à conviction et le rapport de l’expertise médicale, l’assurance peut déterminer le droit indemnisation en fonction de l’étendue des dommages corporels.

Qui paye en cas d’accident corporel ?

Quand un véhicule heurte un piéton, la première question qui se pose concerne le droit indemnisation du sujet accidenté.

Peu importe la nature du drame, la victime peut jouir de la garantie accident de la Sécurité sociale. Enfant ou adulte, tout individu ayant subi des dommages corporels et rattachant à cet organisme a droit à la réparation des préjudices.

Il prend en charge le versement de tous les frais de santé y compris ceux d’hospitalisation. Mieux encore, il assure le dédommagement en rapport avec l’arrêt de travail comme les indemnités journalières.

La Sécurité sociale ne tient pas compte de la responsabilité de la victime accident route ou accident vie. Elle intervient en s’appuyant sur les prescriptions médicales comme le certificat d’arrêt de travail ou l’ordonnance.

Elle avance toutes les dépenses liées à l’incident. Puis elle effectue une demande de remboursement auprès de la compagnie d’assurance responsable de l’indemnisation préjudices corporels.

Pour une victime qui souscrit une formule de garantie accident vie ou GAV, la compagnie d’assurance peut lui verser une indemnisation adaptée.

Dans cette circonstance, l’accident corporel doit lui causer une incapacité permanente de travail ou un préjudice esthétique. C’est le contrat d’assurance qui fixe le montant indemnisation. Le système couvre non seulement la victime, mais aussi les membres de sa famille.

Outre cela, les salariés du secteur privé peuvent bénéficier d’une garantie accident de la part de la mutuelle proposée par l’employeur. Lorsque l’Assurance Maladie ne rembourse pas en totalité le traitement ou les frais de santé, elle peut intervenir.

De même, les individus à revenus modestes ont la possibilité de souscrire à une complémentaire santé solidaire. Elle aide les victimes dommages corporels à payer leurs dépenses de santé.

À part cela, il existe encore de nombreux dispositifs de protection sociale offrant une garantie accidents vie ou accident route. Ce ne sont que des exemples parmi tant d’autres.

Quelles sont les différentes situations propices à un accident corporel ?

On découvre plusieurs types d’accidents qui engendrent un ou des préjudices corporels.

L’accident route est le plus courant occasionnant pas mal de dégâts et dans le pire des cas, un décès.

Ce choc fait intervenir un véhicule terrestre moteur, un homme qu’il soit le conducteur ou piéton et tout autre objet extérieur comme un pilier, un arbre ou une maison.

Outre les dommages matériels, l’incident cause des blessures physiques et troubles psychologiques nécessitant une garantie accident.

Pour fonder une preuve, la victime accident route est tenue de bien conserver toutes les pièces justificatives à savoir les éléments médicaux. Puis elle doit les présenter à l’assureur.

Les accidents vie occasionnent aussi des dommages corporels. Excepté l’accident route, il s’agit d’un autre type d’accident corporel très fréquent.

Bien que la plupart n’entraînent que des blessures bénignes, certaines circonstances provoquent même la mort. L’accident vie est par exemple l’origine de 90 % de décès des sujets plus de 65 ans. Quel que soit le degré du préjudice, la victime a la possibilité de jouir de l’indemnisation accident corporel.

À part sur la route ou à la maison, un accident peut survenir au bureau ou sur le trajet pour se rendre au travail. On parle dans ce cas d’un accident de travail. Outre le choc psychologique, cet événement génère une lésion physique exigeant des soins médicaux.

Qu’il soit de forme grave ou légère, le dommage réclame une indemnisation. C’est la caisse primaire assurance maladie ou CPAM qui s’en occupe.

Quant à l’accident médical, celui-ci a comme origine une erreur liée à un acte médical de prévention ou de diagnostic ou encore de soin. En général, il donne suite à une douleur physique, un effet indésirable, une brûlure, une infection ou bien plus encore.

Que cette erreur soit commise par un professionnel de santé ou non, la victime accident médical a le droit d’exercer un recours pour obtenir l’indemnisation.

Si le responsable est reconnu, elle peut entamer les démarches contre le médecin fautif ou l’établissement hospitalier. La réparation des dommages corporels est dans ce cas à la charge de son assureur.

Dans le cas où le praticien n’a commis aucune erreur, l’ONIAM ou Office national d’indemnisation des accidents médicaux entre en scène.

D’autres situations comme une agression et un accident à l’école peuvent également inciter des préjudices corporels. Quelle que soit leur nature, ces derniers donnent droit à une indemnisation accident.

Avocat accident corporel

Lorsqu’on subit de dommages corporels après un accident du travail, un accident route, un accident vie ou une erreur médicale, il s’avère indispensable de vous adresser à un avocat expert en préjudice corporel.

Il est la bonne personne pour défendre vos intérêts face à l’assureur. Mieux encore, il est d’une grande aide afin d’optimiser l’indemnisation accident corporel.

Il vous représente et vous épaule dans toutes les démarches d’indemnisation, mais surtout lors de l’expertise médicale.

De par ses expériences et compétences, il fait le point sur vos droits en examinant le procès-verbal de gendarmerie ou police. Cela lui permet d’évaluer les circonstances du sinistre déterminant le droit indemnisation.

Ce professionnel spécialisé en dommages corporels se lance par la suite à l’identification de l’assureur. Il analyse le contrat d’assurance et étudie les diverses garanties souscrites.

Avec ses connaissances approfondies, il peut négocier au mieux avec la compagnie d’assurance sur le montant des indemnités.

Si ce dernier lui parait insuffisant, il peut vous assister dans toutes les étapes de la procédure judiciaire. Il a la possibilité de saisir le tribunal judiciaire.

Bareme indemnisation accident corporel

À titre informatif, il n’y a aucun barème indemnisation préjudices corporels officiel jusqu’à présent. L’évaluation du législateur varie suivant l’âge, le sexe et la situation particulière des victimes dommages corporels. Le ressort du tribunal influe aussi sur le calcul.

Pour trouver un équilibre définissant le montant indemnisation, la jurisprudence entre en scène.

Poste de préjudice corporelCatégoriePrixExplication
Pretium DolorisTrès léger 1/72 000 €Prix du sinistre corporel de forme très légère
Déficit fonctionnel temporaire ITT ou DFTclasse 4 (75 %)15 €/jourPériode d’hospitalisation de la victime de classe partiel
Déficit fonctionnel permanent AIPP ou DFP15 %10 000 € et 25 000 €Incapacité en fonction de l’état de santé physique ou psychique de la victime
Préjudice esthétique2/7 Léger1 500 € et plusDommage de forme légère sur l’apparence physique de l’accidenté

Montant indemnisation suite accident corporel

À la suite d’un accident domestique ou accident circulation, il est important de déterminer la forme de préjudices ayant droit indemnisation. Avant de calculer le montant, découvrez les types de dommages corporels pouvant jouir de la réparation.

On distingue d’abord les préjudices patrimoniaux qui réunissent les pertes pécuniaires et tous les frais que l’incident a occasionnés. Cette catégorie intéresse les pertes de revenus, les dépenses de santé ainsi que les problèmes professionnels engendrés par le dommage.

Quant aux préjudices extrapatrimoniaux, ils comprennent les lésions physiques ou psychologiques, qu’elles soient permanentes ou temporaires. À titre d’illustration, ils englobent le préjudice d’établissement, le déficit fonctionnel temporaire ou permanent ainsi que le préjudice esthétique.  

Une fois que vous avez défini la forme de dommage, vous pouvez évaluer la somme de l’accident corporel indemnisation.

Nombreux sont les paramètres déterminant les chiffres. L’offre indemnisation varie suivant différentes situations.

La victime accident route ne possède pas la même réparation qu’un individu ayant subi une agression. Il n’existe pas ainsi un barème officiel permettant de calculer le montant indemnisation accident corporel.

Quoi qu’il en soit, les experts utilisent certains dispositifs à titre indicatif effectuant l’estimation. Le référentiel Mornet en fait partie permettant aux magistrats d’harmoniser la somme.

Accessible sur internet, il est disponible pour toute victime des accidents vie privée ou de circulation présentant des dommages corporels.

Si ce dispositif est particulièrement destiné aux professionnels de droit, la nomenclature Dintilhac parait plus facile à comprendre et à utiliser. Elle sert à classer les lésions en de nombreux postes de préjudice simplifiant le calcul de la somme de l’accident corporel indemnisation.

Préjudice corporel suite accident voiture

Un accident véhicule figure dans le classement des incidents causant de multiples dommages corporels plus ou moins graves.

Il arrive que la voiture renverse un piéton. Ce choc risque de blesser soit le conducteur ou d’autres passagers, soit le marcheur. Quoi qu’il en soit, toute victime sera forcément indemnisée par la compagnie d’assurance fautive du préjudice corporel.

Dans le cas où le conducteur lui-même subit des dommages corporels, il se déclare donc victime accident route. S’il n’est pas reconnu comme responsable, cette situation ouvre droit à une indemnisation. Il sera couvert à 100 % par l’assurance de l’automobiliste auteur du sinistre.

Autrement, le conducteur est le fautif du drame. Il ne reçoit aucune indemnisation de ses propres préjudices corporels. Pour éviter ce genre de circonstance, il est nécessaire de souscrire à une garantie accident spécifique le couvrant.

Certaines formules assurent la protection du conducteur lors de l’existence des atteintes corporelles ou même son décès. Bien qu’il soit responsable de l’accident, elles restent applicables.

Que la victime soit le conducteur, le passager ou le piéton, il est primordial de déclarer l’accident voiture à l’assureur accélérant les démarches. Une expertise médicale aura toujours lieu évaluant le degré des dommages corporels.

La présence d’un avocat est préconisée vous guidant dans toutes les procédures.

Assurance accident corporel

Puisqu’un accident corporel arrive parfois au moment où l’on ne s’y attend pas, il n’y a rien de plus sûr que de souscrire à une assurance.

Une blessure peut se produire partout, que cela soit à la maison, lors d’une activité sportive, sur le lieu de travail ou pendant la conduite. Si on n’est pas couvert, on risque de dépenser beaucoup d’argent sur les soins médicaux.

En revanche, selon le contrat d’assurance, tous les frais peuvent être remboursés partiellement ou dans leur totalité. Un conducteur victime d’un accident route est à titre d’exemple couvert par l’assureur de l’automobiliste fautif. L’organisme indemnise ses préjudices corporels.

L’assurance accident corporel est un contrat qui vient généralement en complément d’un contrat des habitations. Elle assure le remboursement de prestations causant une invalidité, une incapacité ou aussi un décès.

Le dédommagement se présente soit à titre d’indemnisation qui varie selon le type de préjudice soit à titre de forfait. En cas de décès, l’assurance garantit le règlement d’une rente ou un capital à la victime accident.

Certaines situations ne font pas partie des accidents corporels. Elles ne sont pas dans cette logique couvertes par le contrat. C’est le cas d’un accident provoqué par l’alcool ou les médicaments psychoactifs. Le suicide est pareillement exclu de la liste.

Accident corporel sans assurance

Entre accident de travail, accident médical ou accident à l’école, les suites d’un accident route sans assurance peuvent s’avérer préoccupantes.

Conduire un véhicule sans assurance est considéré comme une infraction au Code de la route. Ce délit est lourdement sanctionné notamment en France. D’autant plus que le conducteur est responsable de l’accident corporel, il s’expose dans cette situation à de sérieuses conséquences.

Peu importe la gravité de la circonstance, il ne bénéficie pas d’indemnisation préjudices corporels. Ce n’est pas tout, le Fonds de garantie des assurances obligatoires ou FGAO n’hésite pas à se retourner contre lui afin de récupérer les montants qu’il a versés à la victime.

Ce fautif non assuré est sujet à une forte amende, mais aussi à la suspension du permis de conduire et même l’emprisonnement.

Afin de ne pas en arriver là, il est fortement recommandé de souscrire à une assurance. Cette décision vous permet d’anticiper les problèmes et éviter le pire.

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